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Société

Histoire des impôts

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Toutefois, l'état nécessitant une centralisation des pouvoirs, il allait de soi qu'une institutionnalisation de la fiscalité lui permettrait de subventionner son établissement afin que la France devienne une véritable entité. Ce fut donc sous le règne de Philippe le Bel qu'une notion d'impôt sur l'ensemble du territoire prit forme, avec entre autres l'avènement de la traite foraine, sorte de licence d'exportation. De là, les perceptions se fractionnèrent en plusieurs taxes, Taxe sur les ventes, taxe sur le sel (gabelle), droit sur le vin, droit de mouture, péages, etc.

Subventionner l'armée

On estime la permanence d'une imposition par l'État à partir de la taille imposée par Charles X, en 1439, pour subventionner une armée résidente. Après, les déclinaisons d'impôts directs et indirects fluctuèrent en regard de la situation politico-économique du pays. Déchiré entre les perceptions abusives de la monarchie et la dîme acquittable au clergé, tout individu sans noblesse ne survivait bien souvent que grâce à sa ruse, grâce à des protections de fortune ou encore grâce à des magouilles peu avouables. Bien sûr, l'impôt centralisé l'avait désormais soustrait à la corvée (époque à laquelle il devait payer ses contributions par du travail obligé) et au droit de ban. Mais pour payer désormais, il devait disposer de monnaie et la difficulté pour s'en procurer devenait plus lourde que de s'acquitter de cette charge à coup de corvées. De plus, un sentiment de révolte couvait ; les nobles et les privilégiés jouissaient effrontément de toutes les exemptions d'impôt, aussi des réformes s'imposaient. Le peuple mourrait de faim et n'avait certes pas les moyens de s'offrir de la brioche !

La révolution

1789, la révolution modifia le cours des choses radicalement. Suppression des privilèges d'ordre et de classe ainsi que la suppression de la dîme et des droits féodaux contribuèrent à l'instauration de nouvelles bases de calcul dans l'application de l'exercice fiscal. Deux mesures notables : le calcul de la contribution foncière ramené sur la base des revenus nets de la terre, et non plus sur la base des revenus brut, permit aux gens de respirer un peu, de même que le calcul d'une taxe de capitation en fonction du train de vie du contribuable réduisit considérablement la contribution d'individus à revenus limités. Mais ce système, et toutes ses autres applications (patentes, impôt sur les activités commerciales ; contribution des portes et fenêtres, impôt sur les ouvertures des maisons visibles de l'extérieur ; l'enregistrement et le timbre, taxe sur tous les actes notariés…), n'était pas viable à cause de nombreuses lacunes, notamment la suppression des impôts indirects, très importantes dans l'alimentation du Trésor public.

Un système à repenser

Aujourd'hui, le système fiscal serait encore à repenser selon certains. Les revenus du travail sont toujours taxés à des niveaux élevés tandis que la fiscalité sur les profits des entreprises se situe à des niveaux inférieurs à ceux qu'appliquent la plupart des pays voisins… Pour d'autres, le système fiscal actuel, sans être parfait, s'est largement amélioré au cours de l'histoire. Ses innovations telles que l'impôt sur le revenu, l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) ainsi que la taxe à la valeur ajoutée (TVA) constituent l'un des régimes fiscaux les plus satisfaisants d'un point de vue économique. Mais quoi qu'en pensent les uns et les autres, on s'entend toutefois sur le fait que l'impôt, nécessaire à la structure sociale d'un pays, a bien sa raison d'être. Ceci étant dit, permettons-nous de râler encore un peu, histoire de s'offrir cette mince consolation thérapeutique !

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